Livraison offerte dès 80 €—Fabriqué à la commande, à l'atelier
Informations légales
Modèle à compléter avant la mise en ligne. Les mentions entre crochets doivent être remplacées par les informations réelles de la société, et le texte relu par un professionnel du droit.
Les présentes conditions régissent les ventes conclues sur https://www.hender.be entre [Raison sociale], ci-après « le Vendeur », et toute personne physique non commerçante effectuant un achat, ci-après « le Client ». Toute commande implique leur acceptation sans réserve.
Les pièces proposées sont fabriquées à l'unité, à la commande. Les visuels du site sont des représentations fidèles mais non contractuelles : de légères variations de teinte et de texture entre deux exemplaires sont inhérentes au mode de fabrication et ne constituent pas un défaut.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de les modifier à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.
La vente est réputée conclue à la validation du paiement. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande est envoyé au Client. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande présentant un caractère anormal ou formulée de mauvaise foi.
Le paiement s'effectue au moment de la commande, sur la page sécurisée de Stripe (Stripe Payments Europe, Ltd.), par carte bancaire ou PayPal. Les données bancaires sont saisies chez le prestataire et ne transitent à aucun moment par les serveurs du Vendeur, qui ne les conserve donc jamais. La commande n'est lancée en fabrication qu'une fois le paiement confirmé par le prestataire.
Les pièces sont fabriquées sous 3 à 5 jours ouvrés, puis expédiées sous 48 h. Les frais s'élèvent à 5,90 € en colissimo à domicile, 3,90 € en point relais, 0 € en retrait à l'atelier, et sont offerts dès 80,00 € d'achat. Les délais de transport sont indicatifs et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur en cas de retard du transporteur.
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision. Les frais de retour restent à sa charge. Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant la réception du retour.
Ce droit ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés (article L221-28 3°).
Toutes les pièces bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
Les pièces sont destinées à un usage décoratif domestique. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable d'un dommage résultant d'un usage non conforme, notamment l'exposition à une source de chaleur supérieure au seuil de la matière concernée, indiqué sur la page Entretien, ou l'emploi d'une flamme au contact de la pièce.
Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page.
En cas de différend, le Client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation [nom du médiateur] ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges. À défaut d'accord, le droit français est applicable.
Dernière mise à jour : [date].